Mentions légales

Il va falloir rechercher et remplacer plusieurs Textes afin d’adapter le contenu de cette page à votre entreprise :

* Depuis la liste des pages, cliquer sur Modifier puis une fois dans l’éditeur cliquer sur l’onglet Page en haut de la colonne de droite

* Vous y trouverez une section intitulée « Search and Replace » qui est un outil de recherche et de remplacement de texte. Il s’utilise de la façon suivante :
* Dans le premier champ on y entre le texte que l’on souhaite rechercher
* Dans le second champ on y entre le texte par lequel on souhaite le remplacer
* Puis on clique sur le bouton « Replace » pour faire le remplacement dans toute la page.

* Faire cette opération de recherche et remplacement pour tous les termes suivants :
* [MON PRENOM-NOM OU CELUI DE MON ENTREPRISE]
* [MON ADRESSE OU CELLE DE MON ENTREPRISE]
* [MON TELEPHONE]
* [ANNEE DE CREATION DU SITE]
* [NOM DE MON HEBERGEUR]
* [ADRESSE POSTALE DU SIEGE DE MON HEBERGEUR]
* [SITE WEB DE MON HEBERGEUR]
* [TELEPHONE HEBERGEUR]
* https://monsiteweb.fr

Faire manuellement le remplacement de tous les blocs mentionnés contact@monsiteweb.fr par le code de l'email crypté pour protection contre les spams à générer sur : https://www.email-encoder.com

Puis dans le paragraphe qui suit, supprimer les 2 colonnes inutiles et compléter les éventuels champs additionnels.

Une fois terminé vous pouvez supprimer ce paragraphe.

Identité du propriétaire de ce site internet

Contact :
Numéro de téléphone : [MON TELEPHONE]
Mail :

contact@monsiteweb.fr

Identité de l'hébergeur de ce site internet

https://monsiteweb.fr est un site créé en [ANNEE DE CREATION DU SITE] et hébergé par la société [NOM DE MON HEBERGEUR], dont le siège social est situé au [ADRESSE POSTALE DU SIEGE DE MON HEBERGEUR].

Site internet : [SITE WEB DE MON HEBERGEUR]
Contact : [TELEPHONE HEBERGEUR]

Cet hébergeur possède tous les éléments d’identification personnelle du propriétaire du site.

Contenu et droits d’auteur

Le contenu de ce site est, sauf mention contraire, original et la propriété intellectuelle exclusive de [MON PRENOM-NOM OU CELUI DE MON ENTREPRISE].

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon. L’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Ainsi toute reproduction ou exploitation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation écrite préalable de l’auteur. Toute tentative de copie illégale du contenu de ce site donnera lieu à des poursuites judiciaires pour contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Lorsque des auteurs invités contribuent ou lorsque d’autres sources sont utilisées, leur attribution est mentionnée et reste la propriété de leur auteur.

En cas de réclamation sur le contenu de ce site ou pour toute demande d’utilisation d’une photographie, merci de vous rendre sur la page de Contact.

Limitation de responsabilité

[MON PRENOM-NOM OU CELUI DE MON ENTREPRISE] est auteur et responsable du contenu édité sur ce site.

L'auteur s’efforce de contrôler au mieux la pertinence, l'exactitude et l'actualité des contenus du site Internet mais ils ne peuvent être garantis.
Si malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions gré de bien vouloir nous en informer en nous écrivant grâce au formulaire prévu à cet effet.

L’auteur ne saurait être tenu pour responsable des interprétations des informations publiées et conséquences de leur utilisation. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Limitation de responsabilité : Disponibilite du service

L’auteur s’efforce d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, il se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité technique temporaire ou permanente des contenus ainsi qu'en cas falsification des contenus. Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

Limitation de responsabilité : Commentaires

Les commentaires publiés sur ce site sont de la responsabilité de leur auteur et reflètent leur opinion. Toutefois, tous les commentaires sont modérés avant publication. Tout commentaire injurieux, raciste ou dégradant ne sera pas publié. Tout commentaire dont l’unique but est de mettre un lien vers un autre site ne sera pas publié non plus.

Crédits photographiques

ICONES : 

PHOTOGRAPHIES :

Sauf mention contraire ou photos de produits provenant des marques, toutes les photos de ce site sont la propriété exclusive de [MON PRENOM-NOM OU CELUI DE MON ENTREPRISE].

Liens vers ce site internet

Le site Internet https://monsiteweb.fr autorise tout site Internet ou support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu après autorisation expresse écrite de la part de [MON PRENOM-NOM OU CELUI DE MON ENTREPRISE]. Sera refusée toute demande ayant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes moeurs.

Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.

Réalisation de ce site internet

Site internet réalisé en [ANNEE DE CREATION DU SITE] par l'agence de communication Créazam : https://creazam.fr

Politique de confidentialité

La politique de confidentialité de ce site peut être consultée sur cette page.